Déposée le 26 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGETALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « L'IDEE VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGETALYS domicilié(e) 22, Avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 238 618 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque L'IDEE VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IDEE VEGETALE est expirée depuis le 26 avril 2009.
VEGETALYS a également déposé les autres marques suivantes : LE LYS DU NIL
VEGETALYS (société à responsabilité limitée) - 22, Avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE - France - SIREN 414238618
Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Fontaines, appareils d'éclairage et de distribution d'eau, luminaires ; lanternes, jets d'eau ornementaux. Matériaux de construction non métalliques, sable (à l'exception du sable pour fonderie), maçonnerie décorative, pierres pour la construction, marbre, granit, dalles non métalliques, béton, ciment, ardoises, albâtres, balustres, briques, degrés d'escaliers non métalliques, pavés, graviers, verre pour la construction, carreaux pour la construction et carrelages non métalliques, piscines, bassins (constructions non métalliques), serres transportables non métalliques, treillages et treillis non métalliques, clôtures non métalliques. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transportés), graines (semences) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Construction, réparation, entretien, pose de dallage, aménagement de terre plein, d'allées piétonnières ou carrossables ; d'aires de jeux, construction d'ouvrages de maçonnerie décorative en pierre naturelle, brique ou béton et de clôtures. Travaux d'élagage de taille ; d'abattage et de dessouchage d'arbres. Travaux de terrassement. Installation et entretien de systèmes d'arrosage et de fontainerie, nettoyage industriel. Services de jardiniers-paysagistes, création, aménagement et entretien de parcs, jardins, terrasses et patios, réalisation et entretien de plantations ornementales et d'arrangement floraux, jardinage, arpentage, services de décoration intérieure.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'IDEE VEGETALE"